Accumulateur de liquide sous pression

Brevet suisse · CH610067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610067
Numéro de demande
CH008459/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1977
Publié
30 mars 1979
Délivré
30 mars 1979
Radié
31 juil. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles SA

109, rue de Lyon, 1203 Genève

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Maurice Seigne

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.