Elément de câble téléphonique

Brevet suisse · CH610137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610137
Numéro de demande
CH013723/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1976
Publié
30 mars 1979
Délivré
30 mars 1979
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 11/12 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
Priorité
US A635639 26.11.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Société Anonyme des Câbleries et Tréfileries de Cossonay

1305 Cossonay-Gare

Société d'Exploitation des Câbles Electriques Système Berthoud, Borel

& Cie, 2016 Cortaillod

Câbleries de Brugg S.A.

5200 Brugg AG

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Claude Guignard

Saint-Genis-Pouilly, FR

Maurice Poull

Meyrin

Gérard Chevrolet

Damphreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.