Moteur électro-magnétique

Brevet suisse · CH610449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610449
Numéro de demande
CH006828/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1977
Publié
12 avr. 1979
Délivré
12 avr. 1979
Radié
30 juin 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 12 avr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Fabriques d'Horlogerie de Fontainemelon S.A.

13, avenue Robert, 2052 Fontainemelon

Mandataire

Ebauches S.A.

1, faubourg de l'Hôpital, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Klein

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.