Pot à plantes
Brevet suisse · CH610717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH610717
- Numéro de demande
- CH000566/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1977
- Publié
- 15 mai 1979
- Délivré
- 15 mai 1979
- Radié
- 31 janv. 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 9 juil. 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
- 15 mai 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1979
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.