Appareil de perçage

Brevet suisse · CH610753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610753
Numéro de demande
CH016177/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1976
Publié
15 mai 1979
Délivré
15 mai 1979
Radié
21 déc. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 mai 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Roland Leuenberger

1213 Onex

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Roland Leuenberger

Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.