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Brevet suisse · CH610823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610823
Numéro de demande
CH008002/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1976
Publié
15 mai 1979
Délivré
15 mai 1979
Radié
30 juin 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 19/60 (2006.01)
B41J 29/26 (2006.01)
Priorité
US A589726 23.06.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1979

Parties

Titulaire

SCM Corporation

299 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Edwin J. Hurley

Cortland/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.