Gewendelte Holztreppe

Brevet suisse · CH610978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH610978
Numéro de demande
CH014968/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1976
Publié
15 mai 1979
Délivré
15 mai 1979
Radié
28 nov. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04F 11/00 (2006.01)
E04F 11/18 (2006.01)
Priorité
DE A2555041 06.12.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  2. 15 mai 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Adolf Bucher

Jettingen-U, DE

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Adolf Bucher

Jettingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.