Briquet

Brevet suisse · CH611997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH611997
Numéro de demande
CH005873/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1977
Publié
29 juin 1979
Délivré
29 juin 1979
Radié
31 mai 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 13/00 (2006.01)
F24J 3/02 (1980.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juin 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Gustave Ray

1037 Etagnières

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Gustave Ray

Etagnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.