Procedimento per la costruzione di edifici standardizzati, prefabbricati

Brevet suisse · CH612714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH612714
Numéro de demande
CH009798/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1975
Publié
15 août 1979
Délivré
15 août 1979
Radié
31 juil. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/348 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Marcello Checchi

Padova, IT

Inventeur

Marcello Checchi

Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.