Circuit diviseur pour la mesure du temps
Brevet suisse · CH613084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH613084
- Numéro de demande
- CH017279/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1971
- Publié
- 14 sept. 1979
- Délivré
- 14 mars 1980
- Radié
- 30 nov. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 3/00 (2006.01)H03K 23/08 (1980.01)
- Priorité
- GB A56378/70 27.11.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 mars 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980
- 14 sept. 1979
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Michael John Rogers
Bishop's Cleeve/n.Cheltenham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.