Circuit diviseur pour la mesure du temps

Brevet suisse · CH613084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH613084
Numéro de demande
CH017279/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1971
Publié
14 sept. 1979
Délivré
14 mars 1980
Radié
30 nov. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
H03K 23/08 (1980.01)
Priorité
GB A56378/70 27.11.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980

  3. 14 sept. 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Michael John Rogers

Bishop's Cleeve/n.Cheltenham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.