Chaudière d'âtre

Brevet suisse · CH613269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH613269
Numéro de demande
CH001037/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1977
Publié
14 sept. 1979
Délivré
14 sept. 1979
Radié
31 janv. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 9/04 (2006.01)
F24H 1/04 (1974.07)
Priorité
FR A7602027 26.01.1976
FR A7701177 17.01.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 sept. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Jacky Mareigner

Saint-Gobin, FR

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Jacky Mareigner

Saint-Gobin, FR

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