Mischbatterie mit Zeitschaltuhrwerk

Brevet suisse · CH613355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH613355
Numéro de demande
CH016112/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1977
Publié
28 sept. 1979
Délivré
31 mars 1980
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 3/02 (2006.01)
G04B 47/02 (2006.01)
F16K 31/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 31 mars 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1980

  3. 28 sept. 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.