Kreiselegge

Brevet suisse · CH613361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH613361
Numéro de demande
CH010674/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1976
Publié
28 sept. 1979
Délivré
28 sept. 1979
Radié
31 août 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
NL A7509992 25.08.1975
NL A7509993 25.08.1975
NL A7509994 25.08.1975
NL A7509995 25.08.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 sept. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.