Kreiselegge
Brevet suisse · CH613361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH613361
- Numéro de demande
- CH010674/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1976
- Publié
- 28 sept. 1979
- Délivré
- 28 sept. 1979
- Radié
- 31 août 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- NL A7509992 25.08.1975NL A7509993 25.08.1975NL A7509994 25.08.1975NL A7509995 25.08.1975
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 sept. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.