Motor-Grasschere
Brevet suisse · CH613363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH613363
- Numéro de demande
- CH010319/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1975
- Publié
- 28 sept. 1979
- Délivré
- 28 sept. 1979
- Radié
- 31 août 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/06 (2006.01)A01D 53/14 (1980.01)
- Priorité
- DE A2438360 09.08.1974DE A2502327 21.01.1975
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 sept. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Dieter Achenbach
Betzdorf/Sieg, DE
Siegfried Joswig
Betzdorf/Sieg, DE
Walter Kolb
Betzdorf/Sieg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.