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Brevet suisse · CH613832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH613832
Numéro de demande
CH007494/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1977
Publié
31 oct. 1979
Délivré
30 avr. 1980
Radié
30 juin 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/10 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1980

  3. 31 oct. 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Claude Mozer

1206 Genève

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Claude Mozer

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.