Silo für ein schüttfähiges Gut

Brevet suisse · CH614009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH614009
Numéro de demande
CH004668/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1974
Publié
31 oct. 1979
Délivré
31 oct. 1979
Radié
3 avr. 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 7/22 (2006.01)
B65G 65/68 (1974.07)
B65G 65/46 (2006.01)
Priorité
DE A2318560 12.04.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Hans Gessler

Aalen, DE

Josef Faul

Wasseralfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.