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Brevet suisse · CH614369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH614369
Numéro de demande
CH006199/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1977
Publié
30 nov. 1979
Délivré
30 nov. 1979
Radié
31 mai 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/56 (2006.01)
Priorité
DE A2622067 18.05.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 nov. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Walter Hartkorn

München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.