Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH614619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH614619
Numéro de demande
CH012447/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1977
Publié
14 déc. 1979
Délivré
14 déc. 1979
Radié
31 oct. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/10 (2006.01)
Priorité
FR A77 02946 28.01.1977
FR A77 08749 18.03.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 déc. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Henri Leonard

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.