Acier moulé, soudable, à haute limite élastique

Brevet suisse · CH614738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH614738
Numéro de demande
CH008336/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1975
Publié
14 déc. 1979
Délivré
14 déc. 1979
Radié
30 juin 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/50 (2006.01)
C21D 1/20 (2006.01)
Priorité
FR A74 23629 08.07.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 déc. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Société des Aciéries de Paris & d'Outreau

5, rue Jacques Bingen, Paris 17e, FR

Mandataire

Fritz Isler Patentanwaltsbureau

8006 Zürich

Inventeur

Robert H. Geymond

Pont de Briques, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.