Schraube
Brevet suisse · CH614761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH614761
- Numéro de demande
- CH002762/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1977
- Publié
- 14 déc. 1979
- Délivré
- 14 déc. 1979
- Radié
- 2 mars 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 35/00 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 14 déc. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1979
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.