Förderanlage
Brevet suisse · CH615132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH615132
- Numéro de demande
- CH006160/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1976
- Publié
- 15 janv. 1980
- Délivré
- 15 janv. 1980
- Radié
- 13 mai 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 49/00 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
- 15 janv. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1980
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.