Förderanlage

Brevet suisse · CH615132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH615132
Numéro de demande
CH006160/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1976
Publié
15 janv. 1980
Délivré
15 janv. 1980
Radié
13 mai 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 49/00 (2006.01)
B65G 21/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.