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Brevet suisse · CH615138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH615138
Numéro de demande
CH014220/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1977
Publié
15 janv. 1980
Délivré
15 janv. 1980
Radié
30 nov. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 9/02 (2006.01)
B66F 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 janv. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Julio Villars

1290 Versoix

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Julio Villars

Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.