Boudineuse pour matières pâteuses
Brevet suisse · CH615620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH615620
- Numéro de demande
- CH006672/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1977
- Publié
- 15 févr. 1980
- Délivré
- 15 févr. 1980
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 15 févr. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1980
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.