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Brevet suisse · CH615878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH615878
- Numéro de demande
- CH000126/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1978
- Publié
- 29 févr. 1980
- Délivré
- 29 févr. 1980
- Radié
- 31 janv. 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A617/77 07.01.1977
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 févr. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.