Tire-bouchon
Brevet suisse · CH615890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH615890
- Numéro de demande
- CH009939/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1977
- Publié
- 29 févr. 1980
- Délivré
- 29 févr. 1980
- Radié
- 31 août 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A76 30662 04.10.1976
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 févr. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1980
Parties
Titulaire
Lucien Monod
Oyonnax, FR
Mandataire
Inventeur
Lucien Monod
Oyonnax, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.