Elementbaustein
Brevet suisse · CH615973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH615973
- Numéro de demande
- CH006743/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1977
- Publié
- 29 févr. 1980
- Délivré
- 29 févr. 1980
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 1/16 (1985.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 29 févr. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.