Procédé de fabrication d'une suspension aqueuse de soja
Brevet suisse · CH616059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH616059
- Numéro de demande
- CH012793/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1976
- Publié
- 14 mars 1980
- Délivré
- 14 mars 1980
- Radié
- 7 oct. 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 14 mars 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.