Composition odorante et aromatisante
Brevet suisse · CH616078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH616078
- Numéro de demande
- CH012290/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1976
- Publié
- 14 mars 1980
- Délivré
- 14 mars 1980
- Radié
- 30 sept. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/46 (2000.01)A23L 1/226 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 mars 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.