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Brevet suisse · CH616118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616118
Numéro de demande
CH012545/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1977
Publié
14 mars 1980
Délivré
14 mars 1980
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61G 3/10 (2006.01)
Priorité
US A733434 18.10.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Midland-Ross Corporation

55, Public Square, Cleveland/OH, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

William Joseph Metzger

Willowick/OH, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.