Isolierglasscheibe
Brevet suisse · CH616203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH616203
- Numéro de demande
- CH003070/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1977
- Publié
- 14 mars 1980
- Délivré
- 14 mars 1980
- Radié
- 31 mars 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/68 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 mars 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.