Caméra sonore

Brevet suisse · CH616246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616246
Numéro de demande
CH003174/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1977
Publié
14 mars 1980
Délivré
14 mars 1980
Radié
31 mars 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 1/32 (2006.01)
G03B 31/02 (2006.01)
Priorité
JP U51-31373 15.03.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1980

Parties

Inventeur

Masakathu Kato

Nagoya-shi/Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.