Dispositif de commande pneumatique pour propulseur marin
Brevet suisse · CH616490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH616490
- Numéro de demande
- CH009295/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1977
- Publié
- 31 mars 1980
- Délivré
- 31 mars 1980
- Radié
- 31 juil. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 25/14 (1990.01)B63H 23/30 (2006.01)
- Priorité
- US A715680 19.08.1976
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mars 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1980
Parties
Inventeur
John M. Phinney
Washington, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.