Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH616552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616552
Numéro de demande
CH007613/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1978
Publié
15 avr. 1980
Délivré
15 oct. 1980
Radié
12 juil. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 17/00 (2006.01)
G04C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1980

  3. 15 avr. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Jean-Claude Berney

Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.