Procédé de préparation de nouveaux copolyesters arylates séquencés

Brevet suisse · CH616693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616693
Numéro de demande
CH010859/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1976
Publié
15 avr. 1980
Délivré
15 avr. 1980
Radié
31 août 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/66 (2006.01)
Priorité
FR A75 26737 27.08.1975
FR A76 17484 08.06.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Bernard Fayolle

Ecully, FR

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