Heizelement
Brevet suisse · CH616800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH616800
- Numéro de demande
- CH006850/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1977
- Publié
- 15 avr. 1980
- Délivré
- 15 avr. 1980
- Radié
- 30 juin 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/36 (2006.01)
- Priorité
- PL A190548 18.06.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 avr. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Tadeusz Slupkowski
Grudziadz, PL
Bronislaw Jachym
Gdansk, PL
Bogdan Mierzlikin
Slupsk, PL
Jacek Samolej
Slupsk, PL
Henryk Sodolski
Gdansk-Oliwa, PL
Andrzej Szumilo
Gdynia, PL
Roman Tatkowski
Ustka, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.