Geschraubte Krone

Brevet suisse · CH616809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH616809
Numéro de demande
CH003812/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1978
Publié
30 avr. 1980
Délivré
31 oct. 1980
Radié
9 avr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1980

  3. 30 avr. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Meco SA

MECO S.A.

Bischmattstrasse 11, 2544 Bettlach

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

René Seguin

Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.