Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH617057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH617057
Numéro de demande
CH011765/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1977
Publié
14 mai 1980
Délivré
14 nov. 1980
Radié
26 sept. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 14 nov. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1980

  3. 14 mai 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Jean Claude Berney

Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.