Gicleur pour brûleur à mazout
Brevet suisse · CH617257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH617257
- Numéro de demande
- CH015475/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1977
- Publié
- 14 mai 1980
- Délivré
- 14 mai 1980
- Radié
- 14 déc. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23D 11/36 (2006.01)B05B 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 14 mai 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.