Aerosolsprühdose
Brevet suisse · CH617873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH617873
- Numéro de demande
- CH009920/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1977
- Publié
- 30 juin 1980
- Délivré
- 30 juin 1980
- Radié
- 31 août 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/02 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- GB A34722/76 20.08.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 juin 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Ronald Alfred Gunn-Smith
Hampton Court/Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.