Montre électromécanique

Brevet suisse · CH618067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618067
Numéro de demande
CH011100/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1977
Publié
15 juil. 1980
Délivré
15 janv. 1981
Radié
30 sept. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1981

  3. 15 juil. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Ebauches Electroniques S.A.

2074 Marin-Epagnier

Mandataire

Société Générale de l'Horlogerie Suisse SA. ASUAG Département des brevets

et licences 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

François Nikles

Cornaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.