Echangeur de chaleur

Brevet suisse · CH618258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618258
Numéro de demande
CH011613/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1977
Publié
15 juil. 1980
Délivré
15 juil. 1980
Radié
30 sept. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/06 (2006.01)
F16L 41/08 (2006.01)
Priorité
LU A78118 13.09.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Jean-Hughes Denis

Monaco, MC

Mandataire

Fritz Isler Patentanwaltsbureau

8006 Zürich

Inventeur

Jean-Hughes Denis

Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.