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Brevet suisse · CH618313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618313
Numéro de demande
CH001696/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1977
Publié
31 juil. 1980
Délivré
30 janv. 1981
Radié
28 févr. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
Priorité
US A670292 25.03.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 janv. 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1981

  3. 31 juil. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1980

Parties

Inventeur

William D. Hart

Santa Ana/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.