Procédé de préparation de polyuréthannes

Brevet suisse · CH618709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618709
Numéro de demande
CH012009/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1976
Publié
15 août 1980
Délivré
15 août 1980
Radié
21 sept. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 18/83 (2006.01)
C08B 37/10 (2006.01)
Priorité
FR A75 29467 22.09.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 août 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Christian Pusineri

Serezin du Rhône, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.