Machine à carder

Brevet suisse · CH618739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618739
Numéro de demande
CH007219/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1977
Publié
15 août 1980
Délivré
15 août 1980
Radié
30 juin 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/40 (2006.01)
Priorité
GB A24699/76 15.06.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1980

Parties

Inventeur

John Maximilian Jules Varga

Halifax/Yorks, GB

Geoffrey Stansfield

Huddersfield/West Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.