Machine à carder
Brevet suisse · CH618739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH618739
- Numéro de demande
- CH007219/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1977
- Publié
- 15 août 1980
- Délivré
- 15 août 1980
- Radié
- 30 juin 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/40 (2006.01)
- Priorité
- GB A24699/76 15.06.1976
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 août 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1980
Parties
Inventeur
John Maximilian Jules Varga
Halifax/Yorks, GB
Geoffrey Stansfield
Huddersfield/West Yorks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.