Porte-outil, notamment pour ciseaux

Brevet suisse · CH618911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH618911
Numéro de demande
CH015187/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1977
Publié
29 août 1980
Délivré
29 août 1980
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/00 (2006.01)
A45F 5/14 (2006.01)
Priorité
NZ A182894 15.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 août 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1980

Parties

Inventeur

Peter Owen Davies

Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.