Trommelsiebmaschine

Brevet suisse · CH619158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH619158
Numéro de demande
CH010410/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1977
Publié
15 sept. 1980
Délivré
15 sept. 1980
Radié
28 févr. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/20 (2006.01)
Divisionnaire de
CH001349/1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.