Spanndorn für eine Hülse als Spulenträger

Brevet suisse · CH619193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH619193
Numéro de demande
CH016503/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1976
Publié
15 sept. 1980
Délivré
15 sept. 1980
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/54 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Heinz Oswald

Winterthur

Olivier Wüst

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.