Elément de fixation à tête creuse
Brevet suisse · CH619518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH619518
- Numéro de demande
- CH001981/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1978
- Publié
- 30 sept. 1980
- Délivré
- 30 sept. 1980
- Radié
- 22 févr. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US A774861 07.03.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 30 sept. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Bernard Francis Reiland
Rockford/IL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.