Elément de fixation à tête creuse

Brevet suisse · CH619518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH619518
Numéro de demande
CH001981/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1978
Publié
30 sept. 1980
Délivré
30 sept. 1980
Radié
22 févr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
Priorité
US A774861 07.03.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1980

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1980

Parties

Inventeur

Bernard Francis Reiland

Rockford/IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.