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Brevet suisse · CH620092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH620092
Numéro de demande
CH001228/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1979
Publié
14 nov. 1980
Délivré
15 mai 1981
Radié
29 févr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
G04G 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1981

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1981

  3. 14 nov. 1980

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1980

Parties

Titulaire

Centre Electronique Horloger S.A.

2, rue A.-L. Breguet Case postale 41, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Christian Piguet

Neuchâtel

Jean-Claude Martin

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.