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Brevet suisse · CH620102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH620102
- Numéro de demande
- CH006037/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1977
- Publié
- 14 nov. 1980
- Délivré
- 14 nov. 1980
- Radié
- 31 mai 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/06 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US A687252 17.05.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 nov. 1980
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1980
Parties
Inventeur
Vijay Batra
Brockton/MA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.